Règlementations - Textes et arrêtés
23/02/2017  /  Textes et arrêtés

Classement nuisible Sanglier

Classement nuisible pour l'espèce sanglier sur le Département du Gard :

- Arrêté n° DDTM-SEF-2017-0121 modifiant l'arrêté n°DDTM-SEF-2016-0095 du 23 mai 2016 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles pour la saison 2016-2017 dans le département du Gard, pris pour l'application du III de l'article R427-6 du Code de l'environnement. 

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29/01/2016  /  Textes et arrêtés

Fermeture Sanglier

Fermeture de la chasse 2015-2016 pour l'espèce sanglier :

- Arrêté n° DDTM-SEF-2016-0021 modifiant l'arrêté n° DDTM-SEF-2015-0048 du 30 juin 2015 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2015-2016 dans le département du Gard, enregistré sur le recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard sous le N° 30-2016-01-28-004 le 28 janvier 2016.

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13/05/2016  /  Textes et arrêtés

Arrêté saison 2016/17

L'arrêté N°DDTM-SEF-201-0087 est relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2016/2017 dans le département du Gard.

Cet arrêté prévoit également la chasse du Sanglier et du Chevreuil sur autorisation individuelle avant la date d'ouverture générale de la chasse.

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